Délibérations SIVOS 2026

Les délibérations du Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS), classées par réunion.

14 délibérations en 2026

Réunion du SIVOS du 1er octobre 2026 1

Publié le 4 octobre 2026
Délégation de signature de la présidente
5 téléchargementsPDF · 82 Ko
Télécharger

Publié le 8 juin 2026
Compte administratif 2025
20 téléchargementsPDF · 99 Ko
Télécharger
Publié le 8 juin 2026
Approbation compote de gestion 2025
20 téléchargementsPDF · 99 Ko
Télécharger
Publié le 8 juin 2026
Affectation résultat 2025
21 téléchargementsPDF · 98 Ko
Télécharger
Publié le 8 juin 2026
Etat reste à réaliser 2025
22 téléchargementsPDF · 54 Ko
Télécharger
Publié le 8 juin 2026
Note brève et synthétique compte administratif 2025
21 téléchargementsPDF · 213 Ko
Télécharger

Publié le 16 mars 2026
Budget prévisionnel 2026
17 téléchargementsPDF · 57 Ko
Télécharger
Publié le 16 mars 2026
Note brève et synthétique budget prévisionnel 2026
24 téléchargementsPDF · 281 Ko
Télécharger
Publié le 16 mars 2026
Etat des restes à réaliser 2025
21 téléchargementsPDF · 41 Ko
Télécharger
Publié le 16 mars 2026
Fiche de calcul des résultats prévisionnels exercice 2025
21 téléchargementsPDF · 53 Ko
Télécharger
Publié le 27 mars 2026
Rapport d'orientation budgétaire 2026
21 téléchargementsPDF · 717 Ko
Télécharger
Publié le 27 mars 2026
Débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2026
18 téléchargementsPDF · 162 Ko
Télécharger
Publié le 27 mars 2026
Règlement intérieur du gymnase de l'ANNAZ
21 téléchargementsPDF · 1,3 Mo
Télécharger
Publié le 27 mars 2026
Règlement intérieur du gymnase de l'ANNAZ (MAJ)
19 téléchargementsPDF · 221 Ko
Télécharger