Délibérations

Les délibérations adoptées par le conseil municipal, classées par séance.

51 délibérations en 2026

Conseil municipal du 6 octobre 2026 4

Publié le 12 octobre 2026
CM20261006 DEL2026.10.44 Achat tables ping pong
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Publié le 12 octobre 2026
CM20261006 DEL2026.10.45 Garantie fnance SEMCODA
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Publié le 12 octobre 2026
CM20261006 DEL2026.10.46 ONF Aménagement foret
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Publié le 12 octobre 2026
CM20261006 DEL2026.10.47 Regt intérieur Salle Champ Fontaine
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Publié le 10 août 2026
CM20260630 DEL2026.06.35 PGA Fonds concours Baraty
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Publié le 10 août 2026
CM20260630 DEL2026.06.34 Création police rurale
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Publié le 6 juillet 2026
CM20260630 DEL2026.06.36 CDG missions temporaires
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Publié le 6 juillet 2026
CM20260630 DEL2026.06.33 Mise à disposition ASVP
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Publié le 6 juillet 2026
CM20260630 DEL2026.06.32 Délégations CM au Maire
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Publié le 6 juillet 2026
CM20260630 DEL2026.06.31 Représentants CCAS
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Publié le 6 juillet 2026
CM20260630 DEL2026.06.30 Membres commissions
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Publié le 6 juillet 2026
CM20260630 DEL2026.06.29 élections adjoint
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Publié le 14 avril 2026
Règlement intérieur CM
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Publié le 3 avril 2026
CM20260331 DEL2026.03.21 Montant IFCE
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Publié le 3 avril 2026
CM20260331 DEL2026.03.20 PGA Entretien ZA Pré Munny
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Publié le 3 avril 2026
CM20260331 DEL2026.03.19 Réglement intérieur
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Publié le 3 avril 2026
CM20260331 DEL2026.03.18 Délégués syndicats et divers
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Publié le 3 avril 2026
CM20260331 DEL2026.03.17 Membres com appel d'offres
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Publié le 3 avril 2026
CM20260331 DEL2026.03.16 Membres elus CCAS
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Publié le 3 avril 2026
CM20260331 DEL2026.03.15 Commissions communales
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Publié le 13 mars 2026
CM 03 03 Présentation synthétique CA
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Publié le 13 mars 2026
CM 03 03 présentation synthétique BP
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Publié le 13 mars 2026
CM 03 03 Etat restes à réaliser investissement
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Publié le 13 mars 2026
DEL07 VOTE Budget
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Publié le 13 mars 2026
DEL06 Vote taux imposition
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Publié le 13 mars 2026
DEL05 Affectation résultats
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Publié le 13 mars 2026
DEL04 Compte administratif
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Publié le 13 mars 2026
DEL03 compte de gestion
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Publié le 12 février 2026
03 février EAUX autorise environnement
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Publié le 12 février 2026
03 février finances Baraty
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