Délibérations SIVOS

Les délibérations du Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS), classées par réunion.

14 délibérations en 2026

Réunion du SIVOS du 1er octobre 2026 1

Publié le 4 octobre 2026
Délégation de signature de la présidente
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Publié le 8 juin 2026
Compte administratif 2025
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Publié le 8 juin 2026
Approbation compote de gestion 2025
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Publié le 8 juin 2026
Affectation résultat 2025
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Publié le 8 juin 2026
Etat reste à réaliser 2025
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Publié le 8 juin 2026
Note brève et synthétique compte administratif 2025
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Publié le 16 mars 2026
Budget prévisionnel 2026
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Publié le 16 mars 2026
Note brève et synthétique budget prévisionnel 2026
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Publié le 16 mars 2026
Etat des restes à réaliser 2025
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Publié le 16 mars 2026
Fiche de calcul des résultats prévisionnels exercice 2025
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Publié le 27 mars 2026
Rapport d'orientation budgétaire 2026
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Publié le 27 mars 2026
Débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2026
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Publié le 27 mars 2026
Règlement intérieur du gymnase de l'ANNAZ
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Publié le 27 mars 2026
Règlement intérieur du gymnase de l'ANNAZ (MAJ)
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